Déposée le 5 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBOO DEVELOPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FTDCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBOO DEVELOPMENT domicilié(e) 1 Chemin de St Rérreol Le Château - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 936 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORGEC 26 domicilié(e) 77 Grand'Rue BP 62 - 26701 - PIERRELATTE Cedex - France.
La marque FTDCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EBOO DEVELOPMENT, SARL - 1 Chemin de St Rérreol Le Château - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France - SIREN 510936149
SORGEC 26 - 77 Grand'Rue BP 62 - 26701 - PIERRELATTE Cedex - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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